La communauté d’agglomération Pau ­Béarn ­Pyrénées a annoncé cet été le lancement d’études portant sur la réalisation d’un ...
Lors des Rencontres des réseaux de chaleur et de froid, le 10 décembre à Paris, Amorce a fait le point sur le développement ...
Nuisibles à la biodiversité, les lampadaires boules seront interdits à compter du 1er janvier prochain. A priori, ce ...
Dans un contexte dégradé, la chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a étudié les conditions d’assurance de ...
Réponse du ministère délégué chargé des Transports : Les caméras individuelles portent atteinte au droit au respect de la vie ...
Un décret du 10 décembre crée des conseils de juridiction des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel. Le ...
Réponse du ministère de l'Éducation nationale : L'article L. 212-3 du code de l'éducation dispose que dans les départements ...
Le gouvernement démissionnaire a présenté ce 11 décembre le projet de loi spéciale, visant à autoriser la perception de ...
Ce 12 décembre, le Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop) de Paris 2024 s’apprête à présenter à ...
Les sixièmes rencontres Action Cœur de ville, organisées à Chartres les 9 et 10 décembre, ont permis de dresser des ...
Deux ateliers organisés dans le cadre du congrès annuel de l’Andev, qui a eu lieu du 4 au 6 décembre, ont permis de découvrir ...
La loi de finances de fin de gestion adoptée in extremis avant le renversement du gouvernement Barnier prévoit 315 millions d ...