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Lors des Rencontres des réseaux de chaleur et de froid, le 10 décembre à Paris, Amorce a fait le point sur le développement ...
Nuisibles à la biodiversité, les lampadaires boules seront interdits à compter du 1er janvier prochain. A priori, ce ...
Dans un contexte dégradé, la chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a étudié les conditions d’assurance de ...
Ce 12 décembre, le Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop) de Paris 2024 s’apprête à présenter à ...
Deux ateliers organisés dans le cadre du congrès annuel de l’Andev, qui a eu lieu du 4 au 6 décembre, ont permis de découvrir ...
Les sixièmes rencontres Action Cœur de ville, organisées à Chartres les 9 et 10 décembre, ont permis de dresser des ...
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Réponse du ministère délégué chargé des Transports : Les caméras individuelles portent atteinte au droit au respect de la vie ...
Un décret du 10 décembre crée des conseils de juridiction des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel. Le ...
Face aux difficultés économiques auxquelles est confrontée une partie de leurs agents, les directions des ressources humaines ...
Réponse du ministère de l'Éducation nationale : L'article L. 212-3 du code de l'éducation dispose que dans les départements ...